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La ville de Marseille cherche un AMO pour deux équipements aquatiques

Bouches-du-Rhône Publié le - - Urbanisme

La ville de Marseille cherche un AMO pour deux équipements aquatiques

La ville de Marseille recherche un assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) qui l'aidera à définir le montage juridique et financier pour la réalisation de deux équipements aquatiques à Luminy et au coeur du périmètre d'Euroméditerranée.

Entre maîtrise d'ouvrage publique et PPP : la ville de Marseille veut associer le privé à la construction et à l'exploitation de deux parcs aquatiques, tout en imposant des contraintes en termes de service public. Avec, en tête, deux équipements d'exception : la renaissance de la piscine de Luminy, au coeur du parc naturel des calanques, et l'important projet aquatique qui doit s'installer au coeur du périmètre de l’extension d'Euroméditerranée. Après avoir reçu l'étude exploratoire réalisée par IPK Conseil / Taj / QualiSport / OPQIBI, la ville a délibéré sur quelques principes d'innovation, tant dans le concept que dans le montage. A présent, elle cherche un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour élaborer un pré-programme, et surtout, échafauder le montage.

Partage des risques et des investissements, missions de services publics (tarification minorée, horaires d'ouverture, accueil des scolaires...), potentiel commercial des futurs équipements... La municipalité veut placer le curseur entre privé et public. Un cas d'étude en termes de montages innovants, à l'heure de la réforme des marchés publics.

Pas de maîtrise d'ouvrage publique...

Elle a déjà fait un peu de tri entre les différents schémas de montages qui s'offrent à elle. D'emblée, l'idée d'un concours classique est exclu : elle ne souhaite pas assurer seule le financement des investissements, et se montre rétive à l'idée de séparer les responsabilités des intervenants successifs, de la conception à l'exploitation.

Du coup, les « marchés globaux » - la conception-réalisation, voire carrément la conception-réalisation-exploitation-maintenance (CREM) - sembleraient opportuns. Mais ces contrats ne règlent pas complètement, aux yeux de la collectivité, la question de « l'approche globale sur la durée de vie de l'équipement » (la ville s'interroge en particulier sur la « solidarité » des groupements). Surtout, ils risquent fort d'être infaisables : la procédure est dérogatoire depuis sa création et l'équipement aquatique ne rentre, à priori, dans aucune des cases prévues par le Code des marchés publics, pré- ou post-réforme.

... ni de contrat de partenariat

L'hypothèse d'un PPP n'est pas non plus sur la table. Jugée complexe et rigide, elle reste faible concernant « la prise en considération des problématiques d'exploitation ». Et si la ville apprécie l'idée de conserver la main sur les délégations de service public (DSP) avec remise en concurrence, elle rechigne à l'idée de participer au financement par un système de loyers.
Un modèle concessif innovant commun aux deux projets

Le schéma MOP « classique » exclut la maintenance et l'exploitation, tout comme le PPP. Les contrats globaux, conception-réalisation ou CREM, ne sont à priori pas faisables. Deux montages alternatifs sont pressentis. La ville prévoit de trancher d'ici à la fin de l'année, sur la base des études de son futur AMO, pour un lancement d'appel à concurrence dès le début 2016.

Premièrement, la municipalité pourrait opter pour un bail emphytéotique administratif (BEA)... un peu atypique. Celui-ci serait assorti d'une convention non-détachable, qui engloberait les risques liés à l'exploitation de l'ouvrage, ainsi que certaines contraintes de service public. Ce qui imposerait de traiter la convention non-détachable du BEA comme une DSP concessive, nécessitant donc d'obéir aux règles de marchés publics. Pour prendre sa part d'investissement, la collectivité devrait en revanche se résoudre à payer un loyer au titulaire du BEA, lissé dans la durée du contrat, mais répercuté dans la redevance d'occupation.

Risque d'exploitation

Deuxièmement, la ville pourrait plus simplement choisir de passer par une concession de travaux et de service public... Ce qui ferait peser tout le risque d'exploitation sur le concessionnaire. Marseille pourrait, dans ce scénario, décider d'alléger la charge de financement via une subvention d'équipement, qui serait répercutée dans la rémunération du concessionnaire.

Reste à régler un détail de poids : la question financière. D'après les études de la mission exploratoire, le site de Luminy nécessiterait un investissement de 12 à 15 millions d'euros, pour un chiffre d'affaires relativement modéré. Le site d'Euroméditerranée serait quant à lui bien plus coûteux, de 25 à 30 millions d'euros, mais également bien plus rentable. La solution serait alors d’englober les deux projets atypiques au sein d'un même montage. En outre, la ville prévoit de ne pas imposer « a priori » les contraintes de service public au futur opérateur, mais plutôt de laisser ce volet ouvert à la discussion au fil du dialogue avec les futurs candidats.

A la recherche de concepts radicaux

Mais les enjeux économiques ne sont pas les seuls à motiver un appel au privé. La ville fait également confiance aux opérateurs pour trouver le concept « nouvelle génération », « en rupture complète avec le schéma traditionnel » de la piscine publique, qui garantira l'attractivité des futurs équipements. Au niveau de site de Luminy, par exemple, elle aimerait réussir à trouver la synergie de l'équipement avec le nouveau Technosport voisin. En d'autres termes, s'orienter vers le sport de haut niveau et donner une orientation scientifique au projet. Autre élément lié au site Luminy (qui pourrait d'ailleurs jouer dans l'équation économique) : quelques constructibilités pourraient être dégagées pour construire du logement au milieu des pins.

Pour le projet Euroméditerranée, dont la localisation précise reste à trouver, la ville attend là aussi un « positionnement stratégique radical », orienté bien-être et ciblé vers les usagers du quartier d'affaires. A savoir, un esprit « club », et un haut niveau de service, au sein même de l'équipement public privé. Au programme : crèche, barbier, marché de producteurs bio, salle de co-working, bar à eau...

Les opérateurs ont jusqu’au 24 juillet pour présenter leurs offres.




William Allaire
Journaliste

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